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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C. COSMETICS FRANCE
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- BEL'HOM -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- BEL'HOM -
SARL A.C. COSMETICS FRANCE

Numéro de dépôt :
1630986
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque - BEL'HOM -

Déposée le 7 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C. COSMETICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - BEL'HOM - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C. COSMETICS FRANCE domicilié(e) 830 bis chemin Hugues Berenguier Quartier des Condamines, 06610 LA GAUDE - France.

La marque - BEL'HOM - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - BEL'HOM - est expirée depuis le 7 février 2000.

A.C. COSMETICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : - BLUE SPACE - , - FURISSIMA - , - LAST TOUCH - , - SPENCER FOR MEN - , AC PARFUMS , - ONLY ONE - , - YKEBA - , RAIDER , SHAMSI , AC COSMETICS FRANCE


SARL A.C. COSMETICS FRANCE - 830 bis chemin Hugues Berenguier Quartier des Condamines, 06610 LA GAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 24 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°290845 - Publication au BOPI 1999-11-24

Inscription le 28 mars 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°183629 - Publication au BOPI 1995-03-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumeries huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour cheveux, dentifrices